Première immatriculation dun véhicule Certificat dimmatriculation carte grise. Un exemplaire du formulaire cerfa n1375402 de déclaration de cession Documents essentiels à la vente dun véhicule, coneils de Cible-Auto Documents. Cerfa N 1375401 DÉCLARATION DE CESSION D. UN VÉHICULE 16 juil 2012. Cerfa 1338903Demande dhomologation dun circuit Cerfa 1338903 Cerfa 1339003Déclaration. Déclaration de cession dun véhicule Le document Cerfa 1374901 ou, à défaut, les trois documents ci-dessous:-le certificat de cession ou la facture établi par Ie vendeur pour une société, nom, Du répertoire des métiers de moins de 2 ans sil sagit dun véhicule en location Un exemplaire du formulaire cerfa n1375402 de déclaration de cession, La rétrocession dun véhicule après que le certificat dimmatriculation a été barré Document, délivré par un constructeur, attestant que le véhicule est conforme aux. Déclaration de cession dun véhicule-Formulaire-Cerfa n1375402 18 mai 2010. Vente et cession dun véhicule: quelles démarches pour un. Le certificat de cession de véhicule est un formulaire CERFA 1375402 Déclaration de cession dun véhicule. Formulaire-Cerfa n1375402-Mis à jour le 19 mai 2014-Direction de linformation légale et administrative Premier 1 des 3 exemplaires original du formulaire cerfa n1375402 de la déclaration de cession du véhicule rempli, qui comprend un certificat de vente signé par 13754 cerfa remplissable 13754 pdf 137542 137541 137543 13754 remplissable en ligne 137542 editable 13754 1 ou 13754 2 13754 1 13754 cerfa Les documents ne sont valables que pour une seule cession du véhicule. La rétrocession dun véhicule après que le certificat dimmatriculation a été barré nest Déclaration de cession dun véhicule. Formulaire-Cerfa n1375402-Mis à jour le 19 mai 2014-Direction de linformation légale et administrative Premier Nouveau certificat dimmatriculation véhicule ex-carte grise Ces fiches pratiques vous. Il doit établir un certificat de cession du véhicule, Cerfa n 1375401 Pour vos démarches de cession ou dimmatriculation de véhicule, vous pouvez retirer les. Http: www Charente. Pref Gouv. FrCERFA20Immatriculation20v Expert Land met à votre disposition un document interactif vous permettant de remplir correctement les champs de la déclaration de cession de votre véhicule DÉCLARATION DE CESSION DUN VÉHICULE N 13754. 01. A REMPLIR. I: I cédé pour destruction le i I I i I i i I I I I à i I I I I le véhicule désigné raidessous TABLE DES MATIÈRES. Page 3: Glossaire. Page 4: La demande dimmatriculation. Page 5: La déclaration de cession. Page 6: Le certificat dimmatriculation 9 avr 2014. Déclaration de cession dun véhicule-Formulaire. Un exemplaire du formulaire cerfa n1375402 de déclaration de cession, Le certificat de La déclaration de cession originale cerfa n1375401. Dans le cas où le vendeur est un professionnel, le récépissé de la déclaration dachat dun véhicule Cette immatriculation restera celle du véhicule jusquà sa destruction. Sur les véhicules doccasion, les déclarations de cession gratuite ou payante et la. Pour destruction-certificat de destruction dun véhicule formulaire CERFA Notice explicative cerfa 5129101 pour la déclaration de cession et la demande de certificat immatriculation dun véhicule-format: PDF sauvegarder le fichier Accéder au Formulaire Cerfa n1375402 Déclaration de cession ou cession pour destruction dun véhicule Ministère en charge de lintérieur; Notice Accéder au Formulaire Cerfa n1375402 Déclaration de cession ou cession pour destruction dun véhicule Ministère en charge de lintérieur; Notice.